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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération des Spiruliniers de France
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SPIRULINIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPIRULINIER
Fédération des Spiruliniers de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3779693
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SPIRULINIER de Fédération des Spiruliniers de France

Présentation de la marque SPIRULINIER

Déposée le 3 novembre 2010 par l'association loi 1901 Fédération des Spiruliniers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRULINIER »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Spiruliniers de France domicilié(e) BP 10 - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Bernard SIMIAN domicilié(e) 248 Chemin du Coupereau - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Fédération des Spiruliniers de France a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE , SPIRULINIER


Fédération des Spiruliniers de France, Association loi 1901 - BP 10 - 34725 - SAINT ANDRE DE SANGONIS - France


Jean-Bernard SIMIAN - 248 Chemin du Coupereau - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564256 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche.